Le présent contrat de licence d’utilisateur final («CLUF») est un contrat juridique entre vous (personne physique ou entité unique) et l’auteur mentionné de ce logiciel pour le produit logiciel identifié ci-dessus, qui comprend un logiciel informatique et peut inclure les supports associés, documents imprimés et documentation "en ligne" ou électronique ("PAS SCRIPT"). En installant, en copiant ou en utilisant de quelque manière que ce soit le PAS SCRIPT, vous acceptez d'être lié par les termes du présent CLUF. Si vous n'acceptez pas les termes de ce CLUF, n'installez et n'utilisez pas le logiciel PAS SCRIPT.
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PAS SCRIPT est concédé sous licence et non commercialisé. Vous en obtenez le droit d'utilisation pour un nom de domaine par licence. Vous n'avez pas le droit de revendre le logiciel "PAS Script".
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La licence de PAS SCRIPT est valable pour un nom de domaine pour une durée illimités. Pour utiliser PAS SCRIPT sur plusieures nom de domaine vous devrez acheter autant de licence que nom de domaine
utilisant notre solution.
Ce CLUF vous accorde les droits suivants :
Vous pouvez installer et utiliser PAS SCRIPT pour un site internet (un nom de domaine), si vous souhaitez utiliser le logiciel sur plusieures site internet, vous devrez vous procurer autant de licence que de site internet ou vous souhaitez l'installer.
Vous ne pouvez pas reproduire ou redistribuer, en tout ou en partie le logiciel "PAS SCRIPT" qui reste la propriété intectuelle de Shua-Creation.com, ainsi que vous n'avez aucun droit de revente du logiciel "PAS SCRIPT".
Vous pouvez utiliser le PAS SCRIPT à des fins commerciales. Vous ne pouvez pas vendre à des fins lucratives et distribuer librement le scripts et/ou les plugin, carte et autre logiciel indispensable à PAS SCRIPT.
Vous ne pouvez pas pas faire d'ingénierie inverse ni désassembler le PAS SCRIPT.
Tous les titres et droits d'auteur sur le PAS SCRIPT (y compris, sans toutefois s'y limiter, les images, photographies, animations, vidéos, sons, musiques, textes et "applets" incorporés dans le PAS SCRIPT), les documents imprimés qui les accompagnent et toute copie du PAS SCRIPT sont la propriété de Shua-Creation.com de ce Logiciel. Le PAS SCRIPT est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les dispositions des traités internationaux. Par conséquent, vous devez traiter le PAS SCRIPT comme tout autre matériel protégé par le droit d'auteur.
Si vous avez acquis ce produit au Royaume-Uni, le présent CLUF est régi par les lois du Royaume-Uni. Si ce produit a été acquis en dehors du Royaume-Uni, la loi locale peut être appliquée.
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